PMP DIFFUSION

Une expérience unique dans l’objet publicitaire et personnalisé

Toutes les techniques de personnalisation Gravure laser • Sérigraphie • Tampographie Embossage • Doming • Broderie • Sublimation Transfert sérigraphique et numérique Impression numérique, digitale ... Certificats Normes CE, EN71, ROHS, REACH, ISO 9994, OEKO-TEX... Les certificats de conformité sont disponibles, demandez-les nous. Un service sur mesure

Vous avez besoin de quelques milliers de pièces, un produit sur mesure ou une forme spécifique. Avec ou sans marquage. Nous mettons à votre disposition

Un service d’importation qui répondra à vos besoins grâce à son expérience et ses contacts suivis avec de nombreuses usines de fabrication. N’hésitez pas à nous interroger sur les quantités minimum selon le style de produit qui vous intéresse : Stylos • Porte-clés • Sacs • Sacoches • Casquettes

Textile • Maroquinerie • Jeux • Gourdes Electronique • Clés USB • Parapluies...

EXTRAIT DE NOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, LIVRAISON ET PAIEMENT. • GÉNÉRALITÉS. Tout bon de commande ne sera accepté que s'il est daté, signé et muni de votre cachet commercial avec numéro siret et numéro de TVA intracommunautaire. Du fait de nous passer commande, l'Acheteur accepte nos conditions de vente et de paiement, et renonce à ses conditions particulières d'achat et de paiement. Nos prix sont donnés en Euros Hors TVA, Impression comprise sur une face en 1 couleur standard d'impression, franco de port et d'emballage pour la France Métropolitaine (pour les T-shirts blancs, casquettes blanches, sacs coton : impression quadrichromie comprise). Pour certaines références, les tarifs sont donnés sans marquage. Pour toute commande inférieure à 100 €, un montant forfaitaire de 10 € H.T. sera demandé pour participation aux frais de dossier et de livraison. Notre catalogue s'adresse exclusivement aux utilisateurs : industriels, commerçants, services, administrations, clubs, associations, comités d'entreprise dans un but commercial. Notre catalogue ne peut être reproduit, photocopié ou exploité sans notre accord écrit. Les marquages des articles ainsi que les reproductions des sigles, textes, dessins etc. de ce catalogue sont uniquement des exemples sans être des références. De légères modifications de couleur, de dimensions ou de modèles peuvent survenir en cours d'année, elles ne peuvent être un motif de refus de la marchandise livrée. Tous les articles proposés sont des produits destinés à une utilisation publicitaire et non professionnelle. • MARQUAGE - Inscrire de façon très lisible le texte à reproduire en veillant à la clarté des lettres et chiffres. Toute contestation sur le marquage ne pourra être admise dès lors que le texte inscrit sur le bon de commande présentait des erreurs d’interprétation ou de lecture possibles. Dans le cas d’exigences particulières sur les lettres minuscules et majuscules, le préciser clairement dans la rubrique “observations”. Sans instructions précises de votre part concernant la mise en page, la couleur, la police de caractère et les dimensions d’impression, nous la réaliserons au mieux selon nos stan dards. Toute reproduction d’un motif, logo, image, dessin, implique que l’acheteur se soit assuré qu’il soit libre de droit ou que l’acheteur soit bénéficiaire du droit de reproduction pour tout usage. La responsabilité de PMP Diffusion ne peut être engagée en aucun cas. Un BAT “Bon à Tirer” papier peut être fourni gratuitement si la mention expresse en est faite sur le Bon de Commande. Le retour de ce BAT doit être effectué dans les délais mentionnés sur celui-ci afin que nous puissions tenir les délais de livraison initialement fixés. L’acceptation du BAT engage totalement votre responsabilité sur le contenu du marquage. Toute demande de BAT ultérieure à la réception de votre commande peut éventuellement entraîner des frais facturés si les éléments techniques avaient déjà été réalisés par nos services. Un BAT sur article, sur demande, sera facturé 40 € H.T. forfaitaire plus le prix de l’article. Il est rappelé que pour la sérigraphie et la tampographie, nous procédons au test du scotch au moment de l’expédition. Les encres sérigraphiques et tampographiques ne sont, à ce jour, pas garanties contre les rayures, frottements, transpiration excessive et leur longévité dépend de l’utilisation. • ACCUSE DE RECEPTION - Dès l’enregistrement de votre commande, vous recevrez un accusé de réception que nous vous remercions de bien vouloir contrôler. Vous devez nous signaler toute erreur ou modification dans les 48 heures. • LIVRAISON - Notre délai moyen de livraison est de 2 à 4 semaines. Il peut être réduit. Sur demande, il vous sera indiqué le plus bref délai possible, compte tenu de l'article et de l'impression. Dans le cas de notre acceptation pour une livraison en moins de 10 jours ouvrables, une participation aux frais de livraison “express” de 45 € H.T. sera exigible. La livraison est effectuée par transporteur et nous ne pouvons influer sur l'horaire de livraison. Possibilité d'une livraison entre 8 h et 14 h avec supplément de 40 € (facturation systématique si livraison demandée le matin). • TRANSPORT - Nos marchandises voyagent aux risques et périls de l'Acheteur. Les réserves éventuelles doivent être impérativement faites sur le bordereau du transporteur à la livraison et lui être notifiées par lettre recommandée dans un délai de trois jours maximum. Aucune marchandise ne sera remplacée à nos frais si les réserves précises n’ont pas été faites afin que le transporteur prenne à sa charge le remplacement. • RECLAMATION - Toute réclamation doit être adressée dans les 8 jours qui suivent la livraison par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune marchandise ne peut nous retournée sans notre consentement préalable et nos instructions de réexpédition dans un délai de 8 jours (avec l'emballage d'origine) et en colis postal recommandé uniquement. Seul le tarif de ce mode d’envoi sera pris en compte pour un remboursement éventuel après accord de notre part. TAUX DE TVA - Le taux de TVA applicable est celui en vigueur à la date de livraison (Septembre 2019 : 20 %) • CONDITIONS DE REGLEMENT - Un escompte de 3 % pour un règlement total joint à la commande. Un escompte de 2 % pour un règlement effectué dans les 8 jours à réception de facture. Pour un paiement effectué en dehors de ces délais, l’escompte n’est plus applicable. Par mandat ou virement administratif; pour les Collectivités Locales et Administrations (sans escompte). Par LCR présentée directement à votre compte bancaire ou postal à 30 jours date de facture (sans escompte). Pour ce mode de règlement, il est impératif de joindre à votre commande un Relevé d'Identité Bancaire ou Postal. Tout refus ou report d’échéance sera facturé au taux légal en vigueur plus frais bancaires. Pour toute commande supérieure à 800 € H.T., un acompte de 35 % du montant T.T.C. est exigible. A défaut de paiement à la date d'échéance prévue, il sera réclamé une indemnité égale à 10 % du montant de la facture à titre de clause pénale. Tout bon de commande d’un montant inférieur à 170 € HT doit être réglé à la commande moyennant un escompte de 3 %. Pour les Associations n’ayant pas de numéro Siret, le règlement à la commande est obligatoire. Dans certains cas particuliers, nous nous réservons le droit de demander un paiement d'avance de l'intégralité de la commande, quel qu’en soit le montant. CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION - Tout litige sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de MEAUX. • CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral de la facture (loi N° 80335 du 12 mai 1980). TOUTE MODIFICATION CONCERNANT UNE COMMANDE DÉJÀ EN NOTRE POSSESSION DOIT ÊTRE NOTIFIÉE PAR ÉCRIT ET SERA PRISE EN COMPTE SOUS RÉSERVE DE NOTRE ACCORD COMMANDES INTERNET Afin que votre commande e-mail puisse être enregistrée, il est impératif de nous préciser les éléments suivants : Nom, téléphone et adresse de livraison • Nom, téléphone et adresse de facturation • N° de RC ou SIRET • Nom et fonction du signataire de la commande.

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